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Schneider accessoires de modélisme ferroviaire entreprise individuelle

Nathanaël Hampp
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Allemagne

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Numéro d'identification TVA : DE331533585

Numéro d'enregistrement du registre des déchets d'équipements électriques : N° d'enregistrement DEEE. DE 51472965
Des informations sur le respect des objectifs quantitatifs pour les anciens appareils conformément aux articles 10, paragraphe 3 et 22, paragraphe 1 ElektroG sont disponibles sur le site Internet du ministère fédéral de l'Environnement (« Statistiques »).

La Commission européenne propose une plateforme de résolution des litiges en ligne (OS), que vous pouvez trouver ici https://ec.europa.eu/consumers/odr/ . Nous ne sommes ni obligés ni disposés à participer à une procédure de résolution des litiges devant un conseil d'arbitrage des consommateurs.